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Les produits propos\u00e9s \u00e0 la vente sur le site sont d\u00e9crits aussi pr\u00e9cis\u00e9ment que possible afin que vous puissiez \u00eatre inform\u00e9s de leurs caract\u00e9ristiques essentielles et vous assurer qu\u2019ils correspondent \u00e0 votre besoin. Les images, illustrations, photographies, repr\u00e9sentent les produits aussi fid\u00e8lement que possible ; toutefois elles ne constituent pas un engagement contractuel.<\/p>\n\n\n\n
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Le contrat est form\u00e9 \u00e0 partir de l\u2019envoi de l\u2019e-mail de validation de commande par le site.<\/p>\n\n\n\n
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D\u00e8s r\u00e9ception de votre commande et de son r\u00e8glement, nous v\u00e9rifions la disponibilit\u00e9 de celle-ci : bien que les stocks sur le site soient r\u00e9put\u00e9s correspondre \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9, il peut arriver qu\u2019une vente ait eu lieu le m\u00eame jour par un autre biais et que le site n\u2019ait pu \u00eatre mis \u00e0 jour.<\/p>\n\n\n\n
En cas d\u2019indisponibilit\u00e9 des produits en stock, le d\u00e9lai d\u2019approvisionnement vous sera communiqu\u00e9. En cas de difficult\u00e9 d\u2019approvisionnement, il pourra vous \u00eatre propos\u00e9 un d\u00e9lai suppl\u00e9mentaire pour la commande, ou la fourniture d\u2019un produit \u00e9quivalent, ou le remboursement de la commande.<\/p>\n\n\n\n
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Les prix sont indiqu\u00e9s sur le site en euros, nets, hors taxes (TVA non applicable, article 293B du code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts), hors frais de livraison.<\/p>\n\n\n\n
Le montant des frais de livraison est calcul\u00e9 automatiquement en fonction de chaque commande et figure sur le r\u00e9capitulatif avant validation finale.<\/p>\n\n\n\n
Toute commande livr\u00e9e hors de France m\u00e9tropolitaine est susceptible de faire l\u2019objet de taxes, droits de douane et autres frais \u00e9ventuels ; ces frais sont \u00e0 la charge du client.<\/p>\n\n\n\n
Les factures sont adress\u00e9es par voie \u00e9lectronique une fois la commande effectu\u00e9e. Un exemplaire papier est exp\u00e9di\u00e9 avec les produits. Elles sont \u00e9galement disponibles sur le compte client.<\/p>\n\n\n\n
Le r\u00e8glement s\u2019effectue par ch\u00e8que, virement bancaire ou paypal, ou carte bancaire.<\/p>\n\n\n\n
Le paiement ne sera consid\u00e9r\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 qu\u2019\u00e0 l\u2019encaissement des sommes dues.<\/p>\n\n\n\n
Vous garantissez que vous d\u00e9tenez toutes les autorisations requises pour utiliser le moyen de paiement choisi.<\/p>\n\n\n\n
Le site reste propri\u00e9taire des produits command\u00e9s jusqu\u2019\u00e0 encaissement de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du montant de la facture.<\/p>\n\n\n\n
Conform\u00e9ment aux articles L.216-1 \u00e0 L.216-4 du code de la consommation, tout risque de perte ou d’endommagement du bien est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 l\u2019acheteur au moment o\u00f9 ce dernier ou un tiers d\u00e9sign\u00e9 par lui prend physiquement possession de ces biens, sauf s\u2019il d\u00e9cide de faire appel \u00e0 un transporteur autre que celui propos\u00e9 par le site, auquel cas le risque de perte ou d\u2019endommagement du bien est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 l\u2019acheteur lors de la remise du bien au tiers d\u00e9sign\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
La livraison s\u2019effectue \u00e0 l\u2019adresse donn\u00e9e par le client, ou dans le point de retrait de son choix, lors de la passation de commande, par les services de la Poste ou par un transporteur priv\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
En cas d\u2019erreur dans les coordonn\u00e9es fournies, le site ne saurait en aucun cas \u00eatre tenu pour responsable de l\u2019impossibilit\u00e9 de livrer la commande.<\/p>\n\n\n\n
Les frais de pr\u00e9paration et de livraison sont toujours clairement expos\u00e9s lors de la passation de commande.<\/p>\n\n\n\n
Le d\u00e9lai de livraison correspond aux d\u00e9lais de traitement, de pr\u00e9paration et d\u2019exp\u00e9dition de la commande.<\/p>\n\n\n\n
Tout article en stock est exp\u00e9di\u00e9 dans un d\u00e9lai moyen de deux jours.<\/p>\n\n\n\n
Les d\u00e9lais d\u2019acheminement transporteur sont indiqu\u00e9s pour chaque option lors de la commande.<\/p>\n\n\n\n
Ces d\u00e9lais sont donn\u00e9s \u00e0 titre indicatif.<\/p>\n\n\n\n
La date limite du r\u00e9ception de la commande est de trente jours \u00e0 compter de la confirmation de la commande par le site.<\/p>\n\n\n\n
Sauf en cas de force majeure, en l\u2019absence de livraison \u00e0 compter de la date limite de livraison de trente jours, vous avez la possibilit\u00e9 de mettre en demeure le site par tout moyen \u00e9crit d\u2019assurer la livraison dans un d\u00e9lai suppl\u00e9mentaire raisonnable de quinze jours.<\/p>\n\n\n\n
Si le site ne s\u2019est pas ex\u00e9cut\u00e9 dans ce d\u00e9lai de quinze jours apr\u00e8s r\u00e9ception de la lettre de mise en demeure, vous pourrez informer le site de la r\u00e9solution du contrat par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception.<\/p>\n\n\n\n
La r\u00e9solution du contrat prendra effet \u00e0 la date de r\u00e9ception de la lettre recommand\u00e9e, \u00e0 moins que le site ne se soit ex\u00e9cut\u00e9 entre temps.<\/p>\n\n\n\n
Le site vous remboursera les sommes per\u00e7ues au titre du paiement de la commande, au plus tard dans les quinze jours suivant la r\u00e9solution du contrat.<\/p>\n\n\n\n
Vous avez un mois maximum \u00e0 compter de la date limite de r\u00e9ception de la commande pour mettre en demeure le site de livrer la commande. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, aucune r\u00e9clamation ne pourra \u00eatre faite.<\/p>\n\n\n\n
Lors de la r\u00e9ception des produits :<\/p>\n\n\n\n
Le site garantit, conform\u00e9ment aux articles L.217-4 et suivants du code de la consommation, la conformit\u00e9 des produits achet\u00e9s aux stipulations contractuelles. Il r\u00e9pond des d\u00e9fauts de conformit\u00e9 existants au moment de la d\u00e9livrance du bien, qui apparaissent dans un d\u00e9lai de deux ans \u00e0 compter de celle-ci. Dans le cas d\u2019un produit d\u2019occasion, le d\u00e9lai est de douze mois.<\/p>\n\n\n\n
Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L.217-9 du code de la consommation, le client pourra choisir entre la r\u00e9paration ou le remplacement du produit. N\u00e9anmoins si la mise en conformit\u00e9 est impossible ou occasionne des co\u00fbts disproportionn\u00e9s, le site pourra choisir un autre moyen de mise en conformit\u00e9, en accord avec l\u2019article L.217-12 du code de la consommation.<\/p>\n\n\n\n
Dans tous les cas la mise en conformit\u00e9 du produit d\u00e9fectueux implique la mise \u00e0 disposition du produit par le client.<\/p>\n\n\n\n
En application des articles 1641 \u00e0 1649 du code civil, le client b\u00e9n\u00e9ficie de la garantie l\u00e9gale des vices cach\u00e9s, pendant une dur\u00e9e de deux ans \u00e0 compter de la d\u00e9couverte du vice. En application des m\u00eames articles, le site n\u2019est pas tenu des vices apparents port\u00e9s \u00e0 la connaissance du client avant la vente, et dont le client a pu se convaincre lui-m\u00eame.<\/p>\n\n\n\n
Les garanties ne s\u2019appliquent que si vous d\u00e9montrez que le d\u00e9faut ou vice existait au moment du transfert de risque.<\/p>\n\n\n\n
Les garanties ne pourront s\u2019appliquer qu\u2019en cas de r\u00e9clamation d\u00fbment justifi\u00e9e et document\u00e9e par le client, par lettre recommand\u00e9e avec avis de r\u00e9ception dans les d\u00e9lais l\u00e9gaux et contractuels.<\/p>\n\n\n\n
La facture d\u2019achat devra imp\u00e9rativement \u00eatre transmise.<\/p>\n\n\n\n
Les produits vendus sur le site \u00e9tant de fabrication artisanale, des \u00e9carts mineurs constat\u00e9s d\u2019un produit \u00e0 l\u2019autre, ou par rapport aux photos d\u00e9crivant le produit, sont accept\u00e9s par le client et ne peuvent faire l\u2019objet d\u2019une r\u00e9clamation.<\/p>\n\n\n\n
La notification des d\u00e9fauts constat\u00e9s par le client ne donne pas droit \u00e0 une retenue partielle ou totale du montant de la facture.<\/p>\n\n\n\n
Le retour du produit se fera dans les m\u00eames conditions que celles applicables au droit de r\u00e9tractation.<\/p>\n\n\n\n
Le produit retourn\u00e9 sera r\u00e9par\u00e9 ou remplac\u00e9 selon les modalit\u00e9s d\u00e9crites au chapitre garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 <\/em>et selon les stocks disponibles. En cas de remboursement, celui-ci interviendra dans les meilleurs d\u00e9lais.<\/p>\n\n\n\n Les garanties ne pourront \u00eatre mises en \u0153uvre en cas de faute de la part du client, ou en cas d\u2019acceptation par lui des risques en toute connaissance de cause.<\/p>\n\n\n\n Aucun \u00e9change ou remboursement ne pourra avoir lieu si le client a endommag\u00e9 le produit, ou ne l\u2019a renvoy\u00e9 que partiellement.<\/p>\n\n\n\n La garantie ne couvre pas les d\u00e9fauts li\u00e9s ou caus\u00e9s par un usage anormal du produit, la n\u00e9gligence du client ou un d\u00e9faut d\u2019entretien de sa part.<\/p>\n\n\n\n Tout usage non conforme du produit d\u00e9gage compl\u00e8tement le vendeur de sa responsabilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Sont notamment exclus de toute garantie :<\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L.221-18 du code de la consommation, vous disposez d\u2019un droit de r\u00e9tractation, sans avoir \u00e0 motiver votre choix, ni \u00e0 supporter d\u2019autres co\u00fbts que les frais de retour.<\/p>\n\n\n\n Ce droit de r\u00e9tractation peut s\u2019exercer d\u00e8s la conclusion du contrat, et dans un d\u00e9lai de quatorze jours calendaires \u00e0 compter de la r\u00e9ception du produit par le client. Si ce d\u00e9lai expire un samedi, un dimanche ou un jour f\u00e9ri\u00e9, il est prolong\u00e9 jusqu\u2019au jour ouvrable suivant.<\/p>\n\n\n\n Une fois exprim\u00e9e votre volont\u00e9 d\u2019exercer votre droit de r\u00e9tractation, vous disposez d\u2019un d\u00e9lai de quatorze jours pour retourner les produits concern\u00e9s. Les frais de retour sont \u00e0 votre charge, ainsi que le risque li\u00e9 au retour.<\/p>\n\n\n\n Le droit de r\u00e9tractation ne peut s\u2019appliquer que pour des produits neufs et non utilis\u00e9s. En accord avec l\u2019article L.221-23 du code de la consommation<\/a>, l\u2019usage par le client occasionnant une d\u00e9pr\u00e9ciation du produit pourra entra\u00eener une d\u00e9cote ou un refus de remboursement.<\/p>\n\n\n\n Le remboursement ne pourra se faire qu\u2019en utilisant le m\u00eame moyen de paiement que celui utilis\u00e9 lors de l\u2019achat, sauf accord expr\u00e8s du client pour un autre moyen, et \u00e0 condition que le moyen choisi n\u2019entra\u00eene pas pour le client de frais suppl\u00e9mentaires.<\/p>\n\n\n\n Le droit de r\u00e9tractation ne s\u2019applique pas aux produits ou services vis\u00e9s par l\u2019article L.221-28 du code de la consommation<\/a>.<\/p>\n\n\n\n Vous pouvez exercer votre droit de r\u00e9tractation par tout moyen vis\u00e9 \u00e0 l\u2019article L.221-21 du code le consommation<\/a>.<\/p>\n\n\n\n Le vendeur est titulaire d\u2019une assurance responsabilit\u00e9 civile professionnelle, dont il pourra justifier sur simple demande.<\/p>\n\n\n\n Le site se r\u00e9serve le droit de suspendre \u00e0 tout moment et temporairement la prestation en cas d\u2019impay\u00e9s ou autre manquement aux pr\u00e9sentes CGV.<\/p>\n\n\n\n Le client s\u2019engage \u00e0 fournir au vendeur toutes les informations n\u00e9cessaires au traitement de la commande, notamment son identit\u00e9, ses coordonn\u00e9es (adresse e-mail, adresse postale, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone), des informations de livraison sp\u00e9cifiques (code porte, etc.).<\/p>\n\n\n\n Le client est seul responsable du choix d\u2019un identifiant et d\u2019un mot de passe pour la connexion au site, et de leur protection. Le site ne pourra \u00eatre tenu pour responsable en cas d\u2019usage de ces identifiant et mot de passe par des tiers, ni du pr\u00e9judice qui pourrait en d\u00e9couler.<\/p>\n\n\n\n Le client s\u2019engage \u00e0 utiliser les produits conform\u00e9ment aux instructions d\u2019usage fournies, et \u00e0 en assurer la maintenance n\u00e9cessaire au bon fonctionnement.<\/p>\n\n\n\n En cas d\u2019export, le client est responsable de la v\u00e9rification de la conformit\u00e9 du produit avec les r\u00e9glementations et lois en vigueur dans le pays d\u2019importation.<\/p>\n\n\n\n En accord avec l\u2019article 1218 du code civil<\/a>, en cas d\u2019\u00e9v\u00e8nement de force majeure le contrat pourra \u00eatre suspendu temporairement en cas d\u2019emp\u00eachement temporaire, ou r\u00e9solu en cas d\u2019emp\u00eachement d\u00e9finitif.<\/p>\n\n\n\n Tous les \u00e9l\u00e9ments du site, la documentation li\u00e9e aux produits en vente sur le site, les textes, photographies, sont, sauf mention contraire, la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de l\u2019\u00e9diteur du site. \u00c0 ce titre, la reproduction, la repr\u00e9sentation, l\u2019exploitation, la rediffusion, ou l\u2019utilisation \u00e0 quelque titre que ce soit, m\u00eame partiellement, des \u00e9l\u00e9ments de propri\u00e9t\u00e9 intellectuels qu\u2019ils soient logiciels, visuels ou sonores, sont soumis \u00e0 l\u2019autorisation expresse et pr\u00e9alable de l\u2019\u00e9diteur.<\/p>\n\n\n\n Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont r\u00e9dig\u00e9es en langue fran\u00e7aise. Dans le cas o\u00f9 elles seraient traduites en une langue \u00e9trang\u00e8re, c\u2019est le texte fran\u00e7ais qui fera foi en cas de litige.<\/p>\n\n\n\n Tout diff\u00e9rent entre le client et le site, n\u00e9 de la relation contractuelle ou en rapport avec celle-ci, est exclusivement soumis au droit fran\u00e7ais.<\/p>\n\n\n\n En cas de litige, le site et le client tenteront de trouver une solution amiable.<\/p>\n\n\n\n \u00c0 d\u00e9faut d\u2019accord amiable, le client a la possibilit\u00e9 de saisir le m\u00e9diateur de la consommation dont rel\u00e8ve le professionnel\u00a0: <\/p>\n\n\n\n CM2C Le m\u00e9diateur doit \u00eatre saisi dans un d\u00e9lai d\u2019un an \u00e0 compter de la r\u00e9ception de la r\u00e9clamation \u00e9crite, sous peine d\u2019irrecevabilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n En l\u2019absence de solution suite \u00e0 la m\u00e9diation, le litige peut \u00eatre port\u00e9 devant le tribunal judiciaire du lieu o\u00f9 r\u00e9side le d\u00e9fendeur.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" 1 – Champ d\u2019application Le site pierreloupmartin.fr (ci-apr\u00e8s \u00ab le site \u00bb, \u00ab le vendeur \u00bb) a pour objet la vente en ligne d\u2019objets d\u2019artisanat tels que des stylos plume, badges, broches, outils num\u00e9riques, et d\u2019objet d\u2019art en s\u00e9ries limit\u00e9es ou illimit\u00e9es. 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8 – R\u00e9tractation<\/h2>\n\n\n\n
9 – Obligation et responsabilit\u00e9s<\/h2>\n\n\n\n
9.1 – Obligations de la soci\u00e9t\u00e9 et limitations de responsabilit\u00e9<\/h3>\n\n\n\n
9.2 – Obligation du client<\/h3>\n\n\n\n
10 – Force majeure<\/h2>\n\n\n\n
11 – Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\n\n\n\n
12 – R\u00e9clamation – m\u00e9diation<\/h2>\n\n\n\n
49, rue de Ponthieu
75018 Paris
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